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Ils ont parlé du SILGOM
Les statuts du SILGOM sont découpés en 6 titres :
Titre 1 - CONSTITUTION
Titre 2 - MOYENS DU GROUPEMENT
Titre 3 - DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES
Titre 4 - INSTANCES
Titre 5 - FONCTIONNEMENT FINANCIER
Titre 6 - DIALOGUE SOCIAL ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL
Titre 7 - CONSTITUTION
Titre 8 - DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
Voir les statuts complets